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Marques déposées par CHATEAU TAYACTODO
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“ Or – Norme ”
Marque enregistrée - Marque en vigueur

“ Or – Norme ”
CHATEAU TAYAC, GFA

Numéro de dépôt :
4144079
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/12/2024
“ Or – Norme ” de CHATEAU TAYAC

Présentation de la marque “ Or – Norme ”

Déposée le 22 décembre 2014 par CHATEAU TAYACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « “ Or – Norme ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est CHATEAU TAYACTODO domicilié(e) Lieu dit Tayac, 5 rue des chais - 33460 - SOUSSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 318 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU TAYAC, Mme PORTET NADINE domicilié(e) Lieu dit Tayac, 5 rue des chais - 33460 - SOUSSANS - France.

La marque “ Or – Norme ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Or – Norme ” arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

CHATEAU TAYAC a également déposé les autres marques suivantes : LE T DE TAYAC , CHATEAU DU GRAND SOUSSANS , CLOSERIE DE TAYAC , CHARTREUSE DE TAYAC , Les Gravières de Tayac , SECRET DE FAMILLE , Labory de Tayac , CHATEAU TAYAC , La Chartreuse de Tayac


CHATEAU TAYAC, GFA - Lieu dit Tayac, 5 rue des chais - 33460 - SOUSSANS - France - SIREN 348318916


CHATEAU TAYAC, Mme PORTET NADINE - Lieu dit Tayac, 5 rue des chais - 33460 - SOUSSANS - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Vins.